Veuillez lire ce document avec attention et assurez-vous de bien comprendre son contenu afin que vous puissiez  jouer dans de bonnes conditions.

Dans l'éventualité où vous auriez des doutes sur vos droits et obligations, résultant de l'acceptation de cet accord, vous avez la possibilité de consulter un avocat dans votre juridiction.

Vos garanties et Représentations
Vous garantissez que::

Vous n'êtes pas un résident d'Australie, des Antilles Néerlandaises, Afghanistan, Antigue et Barbuda, American Samoa , Bulgarie, Cuba, Chypre, Estonie, Micronesie, Guam, Hongkong, Israel, Iraq, Iran, Jordanie, Lybie, Macau, Northern Mariana Islands, Philippines,  Puerto Rico, Palestinian Territory, Sudan, Serbie, Syrie, Turquie, US Minor Outlying Islands,  USA and USA territories, U.S. Virgin Islands, France. 


Juridictions restreintes

Le Casino Des Royaux ne peut accepter, à ce jour, d'argent provenant des juridictions Antilles Néerlandaises, Afghanistan, Antigue et Barbuda, American Samoa , Bulgarie, Cuba, Chypre, Estonie, Micronesie, Guam, Hongkong, Israel, Iraq, Iran, Jordanie, Lybie, Macau, Northern Mariana Islands, Philippines,  Puerto Rico, Palestinian Territory, Sudan, Serbie, Syrie, Turquie, US Minor Outlying Islands,  USA and USA territories, U.S. Virgin Islands, France. 

Licence accordée
Le Casino Des Royaux accorde à chaque joueur une « sous-licence » personnelle, non exclusive et non transférable pour utiliser le logiciel du casino. Le Casino Des Royaux est une corporation régie par les lois du Curaçao. Il est agrée et régulé par ces mêmes lois. Le logiciel est un casino virtuel sur Internet, sous le nom de : Casino Des Royaux. Le Casino se réserve le droit de modifier cet accord à tout moment. Le joueur à la responsabilité de consulter régulièrement le site web, les conditions d'utilisation et les fichiers d'aide au moins une fois par mois pour être informé des changements éventuels. Le joueur accepte de respecter les termes et conditions de cet accord, les modifications possibles de ceux-ci et également les règles des différents jeux.

Le Casino Des Royaux utilise les méthodes les plus performantes actuellement disponible pour le cryptage du nom et mot de passe du joueur mais aussi pour toutes autres informations personnelles transférées entre le programme du client et les serveurs du Casino. Ces technologies permettent donc de sécuriser le joueur et le casino contre toutes tentatives de manipulation d'un tiers.

Les transactions financières sont réalisées avec NETLOOK PROCESSING Ltd., Larnaca, Chypre et IFUND-INTERPAY. Nous recommandons fortement à nos clients d'imprimer chaque transaction passée, les règles de jeu et les méthodes de paiement et de les garder dans un endroit facilement accessible.

Auditeurs Indépendants
Des auditeurs indépendants vérifient mensuellement les pourcentages de redistribution et de paiement.

Représentation du joueur et Garanties
Le joueur doit être agé d'au moins 18 ans ou avoir atteint la majorité dans son/sa juridiction si celle-ci est différente. Le fonctionnement et les règles des jeux du casino virtuel Des Royaux ne s'adressent uniquement aux joueurs qui, de part les lois de leur juridiction, ont le droit de jouer sur Internet avec le logiciel. Certaines juridictions ne se sont pas intéressées à la légalité des paris sur le net. En revanche, d'autres ont fait du jeu en ligne et notamment des paris, une activité illégale. Il est impossible pour le Casino Des Royaux de déterminer pour chaque juridiction l'état de la loi de manière régulière. Le joueur accepte donc l'entière responsabilité de déterminer si l'activité du jeu sur Internet est légale ou non dans son/sa juridiction. Le joueur est responsable pour les conséquences qui peuvent advenir dues à la non connaissance de la légalité du jeu sur Internet dans son/sa juridiction. L'utilisation commerciale du Casino Des Royaux est strictement interdite. Le joueur jouera uniquement dans un but non commercial et non professionnel. Avant de placer des paris, le joueur devra vérifier les lois sur le jeu en vigueur de l'endroit où le client utilise le logiciel. Le joueur comprend pleinement les règles des jeux et les procédures appliquées en ce qui concerne le jeu sur Internet et l'utilisation de ce logiciel.

Le joueur utilisera ce logiciel pour jouer sur Internet seulement à des fins personnelles. Le joueur se devra de garder son nom d'utilisateur, mot de passe et codes secrets confidentiels. Le joueur est entièrement responsable de l'utilisation de son nom d'utilisateur et de son mot de passe sur le logiciel. Le joueur ne laissera aucune tierce partie ou autre personne, incluant les mineurs, utiliser son compte pour placer des paris ou participer aux jeux sous n'importe quelle forme.

Le serveur de jeu du Casino Des Royaux a été controlé et analysé par une tierce compagnie de comptabilité et a été reconnu pour donner des résultats justes et conformes aux lois et régulations de la nation du Curaçao. Le joueur accepte les résultats des jeux du casino. Le joueur consent que le logiciel du casino Des Royaux soit un générateur de nombres tirés au hasard et que ce générateur détermine le résultat des jeux. Le joueur est pleinement conscient qu'il existe un risque de perdre de l'argent en utilisant ce logiciel.

L'origine des fonds utilisés par le joueur pour parier avec ce logiciel est légale. Le joueur accepte donc que le Casino Des Royaux se réserve le droit de limiter et/ou refuser les paris de celui-ci.

Dans l'éventualité d'un conflit à propos de paris ou de gains, la décision du Casino Des Royaux sera définitive et irrévocable.

Si le joueur n’a pas enregistré correctement ses coordonnées complètes, celles-ci incluant un numéro de téléphone sur lequel il peut être contacté, les demandes de retrait peuvent ne pas être traitées. Dans le cas où nous suspectons une fraude les comptes seront clôturés et tous les bonus et gains seront annulés.

Le joueur est entièrement responsable pour les taxes et les charges applicables aux gains acquis par l'utilisation d'un logiciel. Si les gains sont taxables dans la juridiction du joueur, le joueur est tenu de garder une trace et de rapporter les gains aux autorités compétentes.

En cas de demande de retrait, le casino se réserve le droit de retenir tout montant excédant le dépôt original du joueur si le joueur a misé les bonus sur des jeux exclus avant même de remplir les conditions de pari requises. Le Casino Des Royaux se réserve le droit de refuser ou d'annuler un bonus pour toutes raisons y compris l'abus de bonus. Dans le cas d'abus, le casino à la possibilité d'interrompre l'adhésion du joueur et d'empêcher son accès au casino pour le futur.

Chaque joueur est autorisé a posséder qu'un seul compte actif par foyer ou par adresse commerciale. Dans l'éventualité où vous auriez plus d'un compte par foyer ou adresse commerciale, tous vos gains seront annulés.

Le logiciel est protégé par les lois concernant le « copyright ». Le Nom, la possession et les droits de propriété intellectuelle de ce logiciel appartiennent au Casino Des Royaux, ainsi que les images, photos, animations, vidéos, musiques et textes du site Internet http://www.royaldicecasino.com.

La copie, redistribution ou publication du contenu ou de toutes parties du logiciel est strictement prohibé. Le Nom, la possession et les droits de propriété intellectuelle sous le nom Casino Dés Royaux appartiennent à ce même casino, dans tous les cas.

En installant et en utilisant le logiciel, le joueur certifie avoir pris entière connaissance, lu et compris "les termes et conditions" ci-dessus et donc consent à toutes les respecter.

Conditions générales d'utilisation
Le joueur doit être âgé d'au moins 18 ans ou doit avoir atteint l'âge de la majorité dans son/sa juridiction si celui-ci est différent.

Tous les bonus, crédits cadeau, promotions ou offres spéciales sont soumis à des termes et conditions spécifiques et tous bonus crédités sur votre compte de jeu devra être utilisé en adéquation avec ces termes et conditions. Nous nous réservons le droit de modifier ou annuler toutes promotions, bonus ou offres promotionnelles à tout moment.
Si aucun mouvement n'est constaté sur un compte pendant plus de 6 mois, celui-ci sera considéré comme inactif et les fonds restant seront transférés sur un compte général. Si le compte inactif n'est pas « réactivé » dans les 24 heures qui suivent, les fonds seront perdus. Un compte peut être réactivé en envoyant un email à l'adresse suivante : jennifer@desroyaux.com

Frais sur les comptes inactifs et abandons de comptes
1.1. Si vous n' accèdez pas à votre compte, et/ou ne placez pas de mise ou ne déposez pas de l'argent pendant une période consécutive de 180 jours, alors après ses 180 jours (la ' Période de grace') Votre compte sera considéré "inactif".

1.2. Une fois que votre compte est considéré inactif nous serons autorisé à prélever un frais administratif (le 'Frais de compte inactif'). Nous déduirons un montant à hauteur du montant du Frais de compte inactif de la balance de votre compte le jour suivant de la fin de la période de grace et ensuite chaque trente (30) jours en accord avec la liste des Frais de compte inactif. Si votre compte reste inactif pour une période calandaire de 18 mois consécutifs, afin de protéger votre argent, nous garderons l'argent restant sur votre compte et fermerons votre compte. Vous devez nous contacter afin de réclamer cet argent restant à n'importe quel moment.

Nous arreterons de déduire les Frais de compte inactif de votre compte si votre compte est reactivé en plaçant une mise ou pariez ou lors de la fermeture du compte en accord avec le paragraphe ci-dessus 1.2.

Les Frais de compte inactif s'élève à €5.00 EUR (ou le montant équivalent dans les monnaies suivantes: US$/GBP/ZAR/CA$/AU$/SEK ).

Tous les frais sont sujets à des changements.

Règles des Conditions de Pari
20 x la valeur du bonus+valeur du dépôt avant de pouvoir retirer n'importe quel gain, ou jouer à n’importe quel jeu spécifié ci-dessous.

Les jeux de cartes, Keno (à moins qu'ils ne soient listés comme jeux exclus) comptent 25% pour les conditions de pari.

Le video Poker , Penalty shootout, (à moins qu'ils ne soient listés comme jeux exclus) comptent 10% pour les conditions de pari.

(NOTEZ SVP: L'option "doubler la mise" ne compte pas pour les conditions de pari)

Les conditions de pari appliquées seront basées sur les conditions de pari les plus HAUTES de tous  les jeux non exclus joué avec le bonus offert.

Les jeux suivants sont des jeux EXCLUS et ne doivent pas être joué avec n'importe quel bonus tant que les conditions de pari particulières à ce bonus ont été rempli en jouant à des jeux AUTORISES. Si le joueur joue à un de ces jeux exclus avant que les conditions de pari ont été rempli, alors TOUS les gains seront nuls et annulés. Les jeux exclus sont :

TOUTES les variations de Blackjack, Pontoon , Genie's Hi Lo, Mega Ball, Heads or Tails , Baccarat, Craps, Jackpot Darts, Roulette, Sic Bo, Wild Viking, casino Hold Em, Red Dog, spin a win, Casino war.

Les joueurs des pays suivant doivent doubler TOUTES les conditions de pari listées dans les Termes et conditions des bonus.

Brésil, Danemark, UK, Costa Rica, Argentine, Pérou, Bolivie, République Dominicaine, Romanie, Hongrie, Thailande, Lativia, République Slovaquie, Colombie, Uruguay, Grèce.

Veuillez noter que lorsque le joueur refuse un bonus alors il n'y a pas de conditions de pari à remplir. Les bonus sont offerts automatiquement, les joueurs qui refusent un bonus doivent avertir le support avant de faire un dépôt afin d'avoir l'option de bonus bloquée. Si vous désirez ne pas recevoir un bonus - veuillez avertir le chat en ligne ou jennifer@desroyaux.com

Le casino se réserve le droit de retenir tout montant supérieur au montant du dépôt original d'un retrait du joueur si le bonus a été parié avec un des jeux ci-dessus, avant même que les conditions de pari ont été complété avec des jeux autorisés. Si vous désirez jouer à des jeux exclus, veuillez svp contacter jennifer@desroyaux.com pour avoir votre bonus annulé avant de jouer à ces jeux. Veuillez joindre dans l'email votre nom d'utilisateur RDR......

Conditions de bonus générales
Un bonus ne sera pas crédité si le joueur à une demande de retrait en attente ou une balance+bonus balance égale ou supérieure à 10€/$/£

Tous les bonus ne peuvent être versés qu'à un seul foyer, adresse commerciale et/ou par compte selon les termes et conditions. Si un deuxième compte est ouvert, celui-ci sera immédiatement clôturé et tous les bonus, crédits cadeaux et gains pourront être annulés.

Veuillez noter que les offres de bonus sans dépôt (comme les bonus gratuit de bienvenue, CD, Lettre avec offre Coupon) ont un montant maximum de retrait de x5 la valeur du bonus ou du bonus coupon. Avant de pouvoir retirer le joueur doit remplir ces conditions de pari. Le joueur DOIT déposer un minimum de 50€/$/£ et DOIT miser 4 fois la valeur de son dépôt afin de pouvoir faire un retrait accepté par le casino.

Pour les bonus de fidélité, toutes les conditions de pari ci-dessus doivent être doublés par tous les joueurs.

Les bonus sont offerts dans un but de jeux uniquement et ne peuvent pas être convertis ou retirés. Les premiers crédits pariés seront déduits du dépôt du joueur et non du BONUS DE JEU.

Le joueur consent qu'en acceptant un bonus, l'email promotionnel envoyé au joueur après avoir été crédité avec le bonus prend l'avantage sur les T&C du site internet.

En acceptant un bonus, le joueur accepte les conditions de pari décrites ci-dessus. Vous acceptez aussi de ne pas jouer aux jeux exclus avant d'avoir rempli vos conditions de pari. Si vous placer une mise sur un jeu exclus avant d'avoir rempli vos conditions de pari, alors tous vos gains seront immédiatement nuls et annulés. Par conséquent, de tels gains ne peuvent pas être utilisés pour remplir les conditions de pari sur n'importe quel jeu et n'importe quel gain acquis seront nuls et annulés.

TOUS LES BONUS sont destinés à être misés uniquement. Ils ne peuvent pas être retirés par le joueur et seront automatiquement annulés lorsque le joueur fait une demande de retrait de ses gains.

Eligibilité pour recevoir un bonus
Les joueurs qui ouvrent leur compte en GBP(£) et qui ne résident pas en Angleterre ne pourront pas bénéficier de n'importe quel bonus à moins d'un arrangement spécial avec le casino. (Pour les joueurs qui résident en dehors de l'Angleterre et qui ont déjà ouvert un compte en GBP et qui désirent participer aux promotions de la semaine- Veuillez svp envoyer un email à jennifer@desroyaux.com pour recevoir des informations de comment convertir votre compte en Euros ou $US.

Il est important de noter que les divers bonus gratuits de bienvenue offerts sont destinés à offrir au joueur la possibilité de « visiter » le casino et tester l'ensemble des divers jeux proposés.  Grâce à ce bonus, le joueur ne ressentira pas la crainte de risquer de perdre son propre argent avec des jeux avec lesquels il n'est pas familier.

Les bonus de fidélité sont offerts à la discrétion du casino et sont destinés à récompenser les joueurs fidèles. Les bonus n'ont pas pour objet d'attirer les joueurs occasionnels qui sont à la recherche d'offres pour obtenir des gains financiers immédiats. Si pour quelconque raisons, il apparaît qu'un ou des joueur(s) ont tenté de réaliser des stratégies pour obtenir divers gains que le Casino juge abusives, le casino se réserve le droit de révoquer la possibilité à de tels joueurs de bénéficier de ces offres promotionnelles.

Le Casino se réserve le droit de vérifier les registres des transactions et autres diverses informations à tout moment et pour n'importe quelles raisons. Si après analyse, il apparaît qu'un ou des joueur(s) ont tenté de réaliser des stratégies pour obtenir divers gains que le Casino juge abusives, le casino se réserve le droit de révoquer la possibilité à de tels joueurs de bénéficier de ces offres promotionnelles.

De plus s'il apparait que le joueur est considéré abuser des promotions, le directeur du casino a le droit de prendre les actions suivantes à sa seule discrétion contre de tels profiteurs:

De plus, si après vérification du compte, les pratiques de ces joueurs sont considérés comme «un abus de promotion», le service financier du Casino détient le droit d'intenter une action à l' encontre de ces joueurs abusifs : Tous les gains perçus sur tous les comptes ouverts seront nuls et annulés. Tous les montants gagnés seront annulés dès lors que le jeu est considéré comme abusif. Les comptes des joueurs abusifs seront clôturés avec effet immédiat. Les joueurs considérés comme abusifs pourront être exclus des diverses promotions futures disponibles offertes par le casino. En cas de conflit, toutes les décisions prises par le Casino seront définitives et ne pourront être remises en cause.

Règles concernant les retraits
Si le joueur a reçu un bonus il doit remplir les conditions de pari associées à celui-ci avant de pouvoir retirer n'importe quel gain.

Un dépôt d'un minimum de 50€ doit être réalisé au préalable au Casino Des Royaux afin de pouvoir effectuer un retrait.

Les retraits des gains sont restreints

*Un maximum de retrait de 10,000 €/$/£

Tous les montants supérieurs à 10,000 €/$/£ seront payés selon les conditions jusqu'à ce que le montant soit atteint. Ces conditions sont également applicables aux gains des jackpots progressifs.

Lors d'une demande de retrait, (peu importe le nombre de dépôts effectués auparavant), le montant de votre éventuel bonus sera déduit de votre balance de jeu et donc de vos gains avant le paiement.

Afin que la demande de retrait du joueur soit approuvée, le joueur devra fournir les documents demandés par le service finance.


Informations complémentaires
Les décisions de la direction du Casino Des Royaux sont définitives et irrévocables.
Les droits d'entrée sont réservés.

Le Casino se réserve le droit de modifier les termes et conditions de ses offres promotionnelles à tout moment. Il relève donc de la responsabilité du joueur de consulter le site internet régulièrement afin d'être informé d'éventuels changements ou modifications.

Les informations et données personnelles seront tenues confidentielles par le Casino Dés Royaux. Le casino se réserve, en revanche, le droit de publier le nom des gagnant et leur pays d'origine lorsque celui-ci accepte le gain ou le prix. En cas de gains, un joueur peut rester anonyme en envoyant un email à l'adresse suivante :

jennifer@desroyaux.com

Le casino a la possibilité d'annuler le compte d'un joueur à n'importe quel moment et cela sans en avertir le joueur. Dans cette éventualité, les fonds disponibles sur la balance du joueur seront transférés sur la carte de crédit du joueur  ou payé par une autre méthode de paiement.

En cas de communication avec un des membres de notre équipe, un language non approprié ou agressif ne sera pas toléré dans notre casino que ce soit par email ou via le chat. Un tel comportement résultera à la fermeture temporaire du compte du joueur fautif.

Toutes les promotions ainsi que les bonus, crédits cadeaux et offres spéciales sont soumises à des termes et conditions spécifiques. Tous bonus complémentaires sur votre compte devront être utilisé en respect avec ces termes et conditions. Nous nous réservons le droit de supprimer toutes promotions ou offres spéciales à tout moment.

Dernières mises à jour: Juillet 2010